Contenu

Mentions légales

publié le 3 novembre 2012 (modifié le 3 décembre 2012)


Directeur de la publication
Joël contal

Objectif du site
Proposer à l’achat ou à la vente des biens immobiliers. Guider et accompagner le client dans ses démarches.

Contacter le webmestre ou Joël contal à cette adresse : jofel@hotmail.fr


Informatique et Libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Numéro : 0000000.

Centre hébergeur
L’hébergement technique du site est assuré par la société OHV
SAS - www.ovh.com
OVH 140 Quai du Sartel
59100 Roubaix

Système de publication
Avec SPIP, Système de publication de contenu pour l’internet écrit en langage PHP et disponible sous licence GNU/GPL (programme Open Source). SPIP


Droit d’auteur
L’ensemble du site JVC - Immobilier relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, même partielle, toute reprise (texte, photo, image graphique) est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Les images diffusées le sont avec l’aimable autorisation de :
© Fotolia - Galerie d’images www.fotolia.com

Établir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le le site JVC - Immobilier. En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.